Cergy Ensemble, groupe de l'opposition municipale
Composé de : Non inscrits - UDF - UMP
Mandat 2001 - 2008
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Vos élus, de gauche à droite sur la photo :
Nicole LANGLOIS Jean-Marie CHAUSSONNIERE Mireille BARDOLLE
Olivier CALMETTES Brigitte JAMBILLOUX Bozena BYDON
Ces travaux ne s’inscrivent-ils pas dans le programme des Urgences avant les élections ?
Comment pratiquer LA CIRCULATION DOUCE sur des trottoirs continuellement encombrés par des containers débordants ?
(Pas de lien possible avec l’invitation, nous ne l’avons pas reçue)
La convention de coopération universitaire a été signée vendredi 23 novembre dernier.
Il nous semble que l’information de cette manifestation aurait du nous être communiquée autrement que par la rumeur.
Décidément le Maire fait son affaire personnelle du programme de coopération décentralisée.
Les autres points de l’Agenda 21 pourraient-ils faire l’objet de la même attention ?
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- Demande de subvention au Conseil Général du Val d'Oise au titre de la programmation 2008 des constructions scolaires du premier degré Groupe Scolaire DU PARC 9 classes de maternelle 111 662,21 € TTC |
POUR
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- Avenant n°1 au marché 47-07 relatif aux travaux de désamiantage du groupe scolaire Les Essarts |
POUR
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- Avenant n°1 au marché 48-07 relatif aux travaux de désamiantage du groupe scolaire Les Essarts |
POUR
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Logistique Transport
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- Marché de fourniture de carburants pour les véhicules de la Ville de Cergy |
ABSTENTION
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- Approbation du Plan de Prévention des Risques révisé et intégration dans le Plan Local d'Urbanisme PLU |
ABSTENTION
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- Mise à jour du règlement de vente ambulante Modifié en fonction de la demande |
ABSTENTION
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- Aménagement du Cour de l'Horloge - Désaffectation et déclassement du terrain de sport et de ses abords situés (DT 110, 111 et 112) |
ABSTENTION
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- Approbation du périmètre du Droit de Préemption Simple de Cergy Concerne le PLU |
ABSTENTION
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Projet de Ville
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- Convention de gestion urbaine de proximité pour le patrimoine du Logis Social du Val d'Oise dans le quartier de la Constellation |
POUR
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- Contrat de bassin 2007-2011de la Boucle de l'Oise
Communes concernées :
AUVERS SUR OISE – BOISEMONT – BOISSY L’AILLERIE –CERGY – CONFLANS SAINT HONORINE – COURDIMANCHE – ENNERY – EPIAIS RHUS – ERAGNY SUR OISE – GENICOURT – GRISY LES PLATRES - HERBLAY – HEROUVILLE – JOUY LE MOUTIER – LIVILLIERS - MENUCOURT – NEUVILLE SUR OISE – OSNY – PIERRELAYE – PONTOISE – PUISEUX PONTOISE – SAINT OUEN L’AUMONE – VAUREAL Le dossier n’est pas très compréhensible, les niveaux d’intervention ne sont pas bien définis entre tous les intervenants |
ABSTENTION
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- Convention d'appui aux collectivités pour la pose de repères de crues |
POUR
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- Convention de superposition d'affectation des Berges de l'Oise entre VNF et la Ville de Cergy des parcelles N° AL 238 & 239 Rue Pierre Vogler |
Travaux Projets Urbains et Infrastructures
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- Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics du transport et de distribution d'électricité |
ABSTENTION
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Décisions du Maire prises en vertu de l’Article L. 2122-22 du C.G.C.T.
N° 088/2007 au 108/2007
Marché n°81.07 travaux terrassement dévoiement réseaux Place des Touleuses
Marché n°82.07 travaux réseaux d’eau potable Place des Touleuses
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Direction des Finances et des Nouvelles Technologies de l’information |
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- Délégation de pouvoirs au Maire en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales |
ABSTENTION
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- Décision modificative n° 4 du budget |
ABSTENTION
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- Modification du tableau des effectifs |
ABSTENTION
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- Définition des ratios d'avancement de grade |
ABSTENTION
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- Subvention exceptionnelle au C.C.A.S. |
ABSTENTION
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- Rémunération des agents recenseurs : Recensement de la population |
ABSTENTION
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- Indemnisation exceptionnelle suite à un incident |
ABSTENTION
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- Avenant n°3 au marché n° 03-45 Contrat d'assurance "Dommage aux biens" |
ABSTENTION
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- Convention d'Affiliation au Centre de remboursement CESU |
POUR
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- Modification bases calcul du quotient familial de la restauration scolaire |
ABSTENTION
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- Subvention exceptionnelle de fonctionnement 2007 à l'association ACL Production………… 5 000 € |
ABSTENTION
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Action territoriale
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- Prestation de service "Animation Collective Famille" du Centre social Axe Majeur Horloge Prestation annuelle de 11 456 € versée par la C.A.F. |
POUR
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- Prolongement de l'agrément du Centre social Axe Majeur-Horloge et bilan intermédiaire 2006-2007 |
POUR
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Santé Solidarité
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- "Atelier Santé Ville" - Convention avec l'Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l'Egalité des chances pour attribution de subvention
Recette de 25 689 €
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POUR
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- Subvention au Comité d'Education pour la Citoyenneté et la Santé (CECS) du lycée Galilée 1 000 € |
ABSTENTION
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Mission Politique de la Ville
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- Contrat Initiative Ville Qualité de Cergy - CIVIQ 2 Le Conseil Général versera 1 386 193 € entre 2008 et 2011 |
POUR
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- Subventions aux associations pour des actions de prévention de la délinquance dans le cadre des VVV, des actions de développement social et des actions en direction des familles pour les vacances de toussaint et noël 2007
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POUR
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Actions Educatives-1er degré
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- Subventions aux associations culturelles et sportives des écoles de Cergy dans le cadre des P.L.E.C 2007/2008
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POUR
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- Subventions aux écoles de Cergy dans le cadre des actions reconduites P.L.E.C. 2007/2008, par le biais de l'OCCE |
POUR
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Actions Educatives-2ème degré
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- Subventions aux collèges dans le cadre du protocole de coopération pour l'année scolaire 2007/2008 et subvention au lycée Galilée dans le cadre du partenariat avec le FRAC |
POUR |
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- Nouveau dispositif Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - Convention CAF année scolaire 2007/2008 |
POUR
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- Subvention de fonctionnement à une association sportive
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POUR
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Direction de la culture et du patrimoine
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- Subventions 2007 aux associations culturelles
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POUR
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- Nouvelles constructions prévues aux Clairières
- Ramassage des ordures ménagères
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Subvention du Conseil Régional d'Ile de France pour la réalisation d'un Agenda 21 local (1ere phase)40 000 € |
ABSTENTION
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Conseil Municipal du 8 Novembre 2007
Décisions du Maire n° 88 et 89
Pour les personnes mal voyantes et celles qui préfèrent écouter que lire, un clic sur la
flèche verte ci-dessous permet d'accéder à la version audio de cet article.
Ces deux décisions complètent celle qui avait attiré notre attention lors du dernier conseil et suscité une question diverse au sujet de l’opération des Touleuses, dont la 1ére pierre doit être posée prochainement.
Pourriez-vous nous communiquer le bilan final de cette opération :
· Montant de la charge foncière versée par le promoteur,
· Coût de l’ensemble des rémunérations et des travaux à la charge de la Ville,
· Coût des études diverses, viabilité, espace vert, réaménagement des abords…
· Coût du parking souterrain…
Nous souhaiterions ne pas être obligés de tenir un compte ouvert pour y inscrire les éléments parcellaires que vous distillez à travers
vos décisions, à l’occasion des réunions du conseil Municipal.
Pour les personnes mal voyantes et celles qui préfèrent écouter
que lire, un clic sur la flèche verte ci-dessous permet d'accéder à la version audio de cet article.
Vous avez vanté les qualités du Plan Local d’Urbanisme, vous vous êtes enorgueilli de tout ce qui s’est passé lors de la concertation préalable etc…Nous sommes en période électorale et vous faites signer par un de vos adjoints, M. Stary, un permis de construire duquel, semble t-il, vous êtes particulièrement satisfait.
Ce dossier est un peu différent de ce qui était prévu initialement, lors des débats sur le PLU ; il s’agissait alors, à cet endroit, de construire 6 à 8 maisons.
Un certains nombre d’habitants riverains de ce projet, se sont manifestés avec une certaine véhémence, et la période électorale aidant, vous feignez de vous insurger contre le PLU que vous avez-vous même initié, vous allez même jusqu’à le critiquer et à susciter de la part des mécontents, un « recours gracieux » contre le permis de construire !
C’est un acte de pure démagogie que d’inspirer un tel recours contre un permis de construire que vous avez signé, par votre délégataire !
Le délai de recours est de 2 mois. Le Maire (signataire du permis de construire) doit répondre ou non sous 2 mois à compter de la réception de ce recours gracieux. Nous arrivons ainsi au mois de février 2008 !
C’est à partir de ce moment et pendant 4 mois que peut être déposé un recours au Tribunal Administratif contre ce permis de construire.
Vous pourrez ne pas respecter les promesses que vous avez faites, qui n’engagent que ceux qui les ont reçues. Si vous deviez annuler le permis de construire signé par votre adjoint, le promoteur fera, à bon droit, un recours qui pourrait coûter cher à la Ville.
Nous avons observé que le constructeur en question, peu présent sur la Ville avait été accepté pour cette opération nouvelle.
N’est-il pas à craindre, qu’en compensation, en cas de problèmes, ce constructeur se voit attribuer des droits à construire plus importants ailleurs dans la Ville ?
Et n’allez pas nous faire croire que vous ignoriez tout de ce projet !
Quant au permis de démolir d’une maison encombrant le terrain, il a été délivré après le permis de construire et a été également signé par
M. Stary.
Pour les personnes mal voyantes et celles qui préfèrent
écouter que lire, un clic sur la flèche verte ci-dessous permet d'accéder à la version audio de cet article.
Certaines copropriétés sont en train de recevoir un courrier émanant de vos services, les informant, qu’à daté du 1er
décembre 2007, le service de pré-collecte par la Ville va progressivement être supprimé.
Nous aimerions savoir pourquoi une telle décision ?
La taxe des ordures ménagère va-t-elle baisser en conséquence ?
Lors du Conseil Municipal du 27 septembre (voir compte rendu page 36) vous vous êtes engagé à nous communiquer le coût réel de cette manifestation .
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